CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
RHIZOME
Article 1 – Objet
Les présentes Conditions Générales de Vente (dites « CGV ») régissent l’ensemble des ventes conclues entre :
RHIZOME
(ci-après « le Vendeur »)
et toute personne physique majeure ou personne morale souhaitant effectuer un achat via le site internet www.the-rhizome.fr
(ci-après « le Client »).
Les CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits proposés sur le site.
Article 2 – Produits
Les produits proposés à la vente sont ceux figurant sur le site au jour de la consultation par le Client.
Chaque produit fait l’objet d’une description détaillée (matières, coupe, usage, entretien).
Les photographies sont non contractuelles et peuvent présenter de légères variations de teinte selon les écrans.
Article 3 – Prix
Les prix sont indiqués en euros (€), toutes taxes comprises (TTC), hors frais de livraison.
Le Vendeur se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment.
Le prix facturé est celui en vigueur au moment de la validation de la commande.
Les frais de livraison sont précisés avant la validation définitive de la commande.
Article 4 – Commande
Toute commande passée sur le site implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.
Le processus de commande comprend les étapes suivantes :
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Sélection des produits
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Validation du panier
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Renseignement des coordonnées
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Choix du mode de livraison et de paiement
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Validation définitive avec obligation de paiement
Un email de confirmation est adressé au Client après validation de la commande.
Le Vendeur se réserve le droit d’annuler ou de refuser toute commande en cas de litige antérieur avec le Client.
Article 5 – Paiement
Le paiement est exigible immédiatement à la commande.
Les moyens de paiement acceptés sont :
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Carte bancaire
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Autres moyens indiqués sur le site
Les paiements sont sécurisés via un prestataire de paiement certifié.
Le Vendeur n’a à aucun moment accès aux données bancaires du Client.
Article 6 – Livraison
Les produits sont livrés à l’adresse indiquée par le Client lors de la commande.
Délais
Les délais de livraison sont indiqués à titre indicatif lors de la commande.
Ils peuvent varier selon la destination et le transporteur.
Responsabilité
Le Vendeur ne saurait être tenu responsable des retards imputables au transporteur ou à des circonstances exceptionnelles (force majeure).
En cas de colis endommagé, le Client devra émettre des réserves auprès du transporteur et contacter le service client sous 48 heures.
Article 7 – Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de 14 jours à compter de la réception du produit pour exercer son droit de rétractation, sans justification.
Conditions de retour
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Produit non porté
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Produit non lavé
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Produit retourné dans son emballage d’origine
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Étiquettes intactes
Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf indication contraire.
Le remboursement est effectué dans un délai maximum de 14 jours après réception et contrôle du retour.
Article 8 – Échanges et remboursements
En cas de produit défectueux ou non conforme, le Client peut demander :
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un échange
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un remboursement
Toute demande doit être adressée par email avec photos à l’appui.
Article 9 – Garanties légales
Les produits bénéficient :
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de la garantie légale de conformité (articles L217-4 et suivants du Code de la consommation)
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de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil)
Article 10 – Responsabilité
La responsabilité du Vendeur ne saurait être engagée pour :
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une mauvaise utilisation du produit
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une usure normale
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un non-respect des consignes d’entretien
Article 11 – Données personnelles
Les données personnelles collectées sont nécessaires au traitement des commandes.
Elles sont traitées conformément à la politique de confidentialité disponible sur le site et au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD).
Article 12 – Propriété intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos, design, contenus) sont la propriété exclusive de RHIZOME.
Toute reproduction, exploitation ou utilisation sans autorisation est strictement interdite.
Article 13 – Droit applicable et litiges
Les présentes CGV sont soumises au droit français.
En cas de litige, une solution amiable sera recherchée en priorité.
À défaut, les tribunaux français seront seuls compétents.
Article 14 – Contact
Pour toute question, le service client est joignable à :
📧 contact@the-rhizome.fr